Bouquet de formations en droit

Administrée en langue arabe avec l’appui des textes de lois y afférents, cette série de cours propose une compréhension complète des principales branches du droit en Tunisie. Elle couvre le droit civil, incluant les obligations, les contrats et le droit de la famille ; le droit commercial, avec un focus sur les actes de commerce, les sociétés et les procédures de redressement des entreprises en difficulté ; le droit pénal, abordant les infractions, les sanctions et la responsabilité pénale ; ainsi que la procédure pénale, détaillant les étapes du procès pénal et les voies de recours.

Le programme traite également du droit processuel civil et commercial, expliquant l’organisation des tribunaux et les procédures contentieuses ; des litiges administratifs et fiscaux, en examinant le contentieux fiscal et le rôle du juge administratif ; et enfin du droit international privé, en mettant l’accent sur l’exécution des jugements et les recours possibles.

Une équipe pédagogique d’exception : des juges, professeurs universitaires et avocats aguerris
  • M. MONCEF KCHAOU
  • M. NOUREDDINE GARA
  • M. MONCEF BOUGUERRA
  • M. MAHMOUD DAOUD YAAKOOB
  • M. KAMEL BEN MANSOUR
  • M. MOHAMED AYADI
  • M. WALID HELALI
  • M. ABDERRAZAK HANINI

Comité académique
  • Pr. Sadok Chaabane, ancien ministre de la justice et de l’enseignement supérieur, Professeur en Droit
  • M. Moncef Kchaou, Ex-Premier Président De La Cour De Cassation, Ex-Président Du Conseil Supérieur De La Magistrature, Retraité
  • Dr. Chema Aloulou, enseignante universitaire en droit, directrice de Law & Business School 

Programme, Volume horaire et tarif
الثمن (د.ت) الساعات (س) المواد المُدرَّسة
800 111 اختبارات تقييمية + باقة كاملة
290 20 القانون المدني: الالتزامات والعقود، الأحوال الشخصية
290 20 القانون التجاري: الأعمال التجارية والأوراق التجارية، الشركات التجارية، إجراءات إنقاذ المؤسسات التي تمرّ بصعوبات اقتصادية
240 17 القانون الجزائي: العقوبات وتنفيذها، المسؤولية الجزائية
240 17 الإجراءات الجزائية: مراحل الدعوى الجزائية، المحاكم وطرق الطعن، تنفيذ الأحكام
220 15 المرافعات المدنية والتجارية: تنظيم المحاكم واختصاصها، إجراءات رفع الدعوى، طرق الطعن والوسائل الوقتية
190 11 المنازعات الإدارية والجبائية: النظام الجبائي والنزاعات الجبائية، القضاء الإداري
190 11 القانون الدولي الخاص: الأحكام وتنفيذها، طرق الطعن
Mode
En ligne ou en présentiel

Public cible
Ce parcours offre ainsi une vision d’ensemble des mécanismes juridiques essentiels, adaptée aux étudiants et aux professionnels souhaitant approfondir leurs connaissances en droit.

Dates et créneaux
Période : Du 14 février au 2 mars.
Pour connaitre le planning d’un ou de plusieurs modules spécifique.s, veuillez remplir le formulaire d’inscription, en y indiquant votre choix de module.s, et vous recevrez tout le détail par mail.

Contact
(+216) 55 31 00 31 | contact@adc-polytech.com
Retours des participants

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